Conseil Municipal du 04 septembre 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
89-187ASSURANCE BRIS DE GLACES POUR LES NOUVELLES SERRES MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
89-188MISE A JOUR ANNUELLE DE L'EXPERTISE DES BATIMENTS COMMUNAUX CONVENTION GALTIER - Délibération - (sans annexe)
89-189AVENANT AU CONTRAT N° K3479V01• ADJONCTION D'UNE ALIMENTATION AUTOMATIQUE FEUILLE A FEUILLE A L'IMPRIMANTE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
89-190MISE A NIVEAU TRAITEMENT DE TEXTE ET SYSTEME D'EXPLOITATION DU MATERIEL DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL. AVENANT CONTRAT N° K3479S01. - Délibération - (sans annexe)
89-191REMPLACEMENT IMPRIMANTE LASER DU SERVICE ETAT-CIVIL. AVENANT AU CONTRAT N° K3651V01 - Délibération - (sans annexe)
89-192AIRE D'ACTIVITES DE RIOTTIER - VENTE GONIN. - Délibération - (sans annexe)
89-193TRANSFERT DE PROPRIETE DES EQUIPEMENTS DU PLAN INFORMATIQUE POUR TOUS. - Délibération - (sans annexe)
89-194ETUDE SUR LE CENTRE VILLE. CONVENTION AVEC LE C.E.T.E. DE LYON. - Délibération - (sans annexe)
89-195AMENAGEMENT HOT KENDALL PAR SEMCODA CONDUITE D'OPERATION PAR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES. - Délibération - (sans annexe)
89-196AIRE D'ACTIVITES DE RIOTTIER. CONVENTION EDF/VILLE POUR L'ALIMENTATION EN ENERGIE ELECTRIQUE. - Délibération - (sans annexe)
89-197REALISATION VOIE D'ACCES MAISON D'ARRET - ACQUISITIONS PARTIE DE PROPRIETES. - Délibération - (sans annexe)
89-198ILOT BONNET/ GRENETTE - ETUDE D'AMENAGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
89-199REVALORISATION DES LOYERS COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
89-200CIRQUES DE PASSAGE - MODIFICATION DE LA REDEVANCE. - Délibération - (sans annexe)
89-201SERVICE DES SPORTS: TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE SERVICE DES SPORTS ET D'UN EMPLOI DE MONITEUR D'EDUCATION PHYSIQUE 2EME CAT. EN 2 EMPLOIS DE MONITEUR D'EDUCATION PHYSIQUE LERE CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)
89-202ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A MME EXCOFFIER, ATTACHEE 2EME CLASSE. - Délibération - (sans annexe)
89-203RECOURS CONTRE ARRETES MUNICIPAUX - DESIGNATION D'UN AVOCAT. - Délibération - (sans annexe)